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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN
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LES CORNES DE BOUQUETIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CORNES DE BOUQUETIN
SALAISONS DU MONT CHARVIN, SAS

Numéro de dépôt :
1306578
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
13/03/2025
LES CORNES DE BOUQUETIN de SALAISONS DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque LES CORNES DE BOUQUETIN

Déposée le 13 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES CORNES DE BOUQUETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque LES CORNES DE BOUQUETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CORNES DE BOUQUETIN arrivera à expiration en date du 13 mars 2025.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , MAIGRELOTS , L'ANCELLE , TORTILLETTES , LES FAGOTS , CAILLASSE


SALAISONS DU MONT CHARVIN, SAS - Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


SALAISONS DU MONT CHARVIN - Za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281720 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation n°2042820 - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578932 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16

Produits de salaisons et plus particulierement saucissons secs, confiseries et chocolats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.